Mentions légales

Développement
agence Divali

Hébergement
OVH
Vous êtes actuellement connecté au site internet de Lumila. L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la Directive Européenne 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Lumila est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Lumila.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Lumila via le formulaire de contact.

Marques, logos et liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Lumila. De même tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Responsabilité des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Lumila décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Lumila ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Responsabilité des liens
Lumila est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, Lumila décline toute responsabilité sur le contenu des sites présent

Pin It on Pinterest